12/02/2015

Saillans: un modèle du renouveau démocratique?

Lors des dernières élections municipales de mars 2014, la commune de Saillans dans la Drôme a provoqué un petit séisme en élisant avec 57% des suffrages la première liste collégiale fruit d’un processus participatif citoyen tout à fait inédit.


A l’origine, le maire MoDem sortant, François Pegon, régit la commune en autocrate ordinaire. Conseiller général, il a d’autres ambitions pour sa commune et soutient envers et contre tous un projet de superette à la bordure de ce village pittoresque d’un peu plus de 1200 habitants. C’est l’élément émotionnel déclencheur. Une association « Pays de Saillans vivant » se constitue et fédère les opposants qui, de fil en aiguille, se transforme en un mouvement électoral gagnant.

Ce qui est notable c’est non seulement la campagne électorale participative qui a permis de mettre sur pied un programme partagé mais aussi, après l’élection, les modalités de fonctionnement de la nouvelle équipe qui inaugure une nouvelle forme de l’exercice politique. En effet, les élus, non content de partager entre tous leurs indemnités (contrairement à un usage qui favorise massivement le maire et ses adjoints), travaillent par thématique. Ensuite, ils en réfèrent à une assemblée de citoyens, les GAP (pour Groupe d’actions prioritaires) qui avalisent, amendent et enrichis la réflexion des élus. Et ça marche ! Les citoyens en redemandent. Les débats sont suivis par un public régulier.

 

Cette brèche dans les modalités de fonctionnement de la démocratie ordinaire est-elle le signe d’un renouveau propre à ré-enchanter des institutions tant décriées ? Est-ce là aussi une piste pour redonner du sens à l’action politique et stimuler la participation citoyenne ? A quelle condition, ces réformes sont-elles applicables chez nous ? 

09:41 Écrit par Christophe Zimmermann dans Air du temps, Démocratie, Participation, Processus participatif | Tags : démocratie | Lien permanent | Commentaires (2) | |  Facebook | |

Commentaires

On vous dira probablement que chez nous, tous les outils existent déjà pour pratiquer une politique participative. Ce qui n'interdit nullement de se pencher sur ce qui se passe ailleurs et pourquoi pas, en tirer des enseignements. Ce serait inédit en Suisse, nous qui affirmons à longueur de temps que nous sommes le modèle de démocratie directe !

Écrit par : Michel Sommer | 12/02/2015

La collégialité est intéressante. Combien de temps durera-t-elle? Dans combien de mois ou d'années la population se fatiguera-t-elle d'assister à toutes les réunions? Qui est assez expert pour conseiller la population - et donc qui a réellement le pouvoir? Combien resteront-ils et elles a porter ce processus? A quel moment redeviendra-t-il un processus binaire?

Je ne crois guère à un processus collégial durable. La culture politique française est profondément ancrée dans le conflit et l'émergence de "sauveurs" nationaux et de potentats locaux. Si d'aventure le modèle instauré par Saillans devait durer, je le vois surtout au niveau communal. Au niveau national c'est une autre histoire puisqu'il faut des politiques globales soutenues par un mouvement d'ampleur. On ne peut pas voter au niveau d'un député pour une personne issue de 36'000 petits groupes (nombre de communes en France). Le hiatus entre un consensus communal politiquement peu marqué et une élection nationale très marquée devrait tôt ou tard faire se fissurer le consensus. Les compétences du pouvoir local étant subordonnées dans différents domaines au pouvoir national, le transfert du modèle local à un échelon supérieur est peu envisageable.

Le pouvoir local est une compensation au fait que les citoyens n'ont que peu d'influence sur le pouvoir national. La forme moderne des Etats fige ce constat.

En ce qui concerne le partage des indemnités, cela n'est valable que si tous les élus donnent exactement le même temps à leur commune. Ce principe, dans la mode moderne de l'égalitarisme, pose comme condition que tous les élus soient considérés comme également responsables juridiquement. Il ne serait en effet pas logique que seul le maire soit poursuivable en cas de nécessité. Or la loi prévoit-elle que cette responsabilité puisse être étendue à tous les élus, et pourquoi pas aux votants des GAP?

Écrit par : hommelibre | 13/02/2015

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